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Conditions générales d'utilisation

  1. Introduction
Bienvenue sur la gamme de sites web et d'applications NovaRHome. NovaRHome est un pionnier de l'innovation en matière d'équipements domestiques et d'appareils intelligents, alliant inspiration design internationale et savoir-faire artisanal de qualité supérieure. Dans ce document, les termes « NovaRHome », « nous », « notre » et « nos » désignent NovaRHome et ses filiales. « Sites NovaRHome » désigne nos sites web, applications et plateformes numériques.
Les présentes Conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation de tous les sites NovaRHome. En utilisant les sites NovaRHome ou en achetant nos appareils électroménagers et équipements haut de gamme, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales, y compris toute condition supplémentaire mentionnée ici ou accessible par hyperlien.
En accédant à notre site, vous affirmez que vous avez l'âge légal pour accepter ces Conditions d'utilisation ou, si vous ne l'êtes pas, que vous avez obtenu le consentement de vos parents ou de votre tuteur pour accepter ces Conditions d'utilisation et que votre parent ou tuteur consent à ces Conditions d'utilisation en votre nom.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des conditions générales, vous ne pourrez pas accéder à notre site web ni utiliser nos services. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site après la publication de ces modifications vaut acceptation de ces dernières.
  1. Votre compte NovaRHome

Sécurité et responsabilité du compte

Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de la sécurité de votre compte, y compris de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. NovaRHome décline toute responsabilité en cas de perte ou de partage de l'accès à votre appareil.

Informations sur le compte

Vous certifiez que les informations que vous fournissez sur ou via les sites NovaRHome sont exactes et complètes. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement les informations de votre compte, y compris votre adresse e-mail, vos informations de paiement et vos coordonnées, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Utilisation et conduite du compte

Vous vous engagez à utiliser votre compte NovaRHome uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions d'utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser les sites NovaRHome :
  • De quelque manière que ce soit qui viole toute loi ou réglementation fédérale, étatique, locale ou internationale applicable
  • Se faire passer ou tenter de se faire passer pour NovaRHome, un employé de NovaRHome, un autre utilisateur ou toute autre personne ou entité
  • Adopter une conduite qui restreint ou empêche quiconque d'utiliser ou de profiter des sites NovaRHome
  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer avec, d'endommager ou de perturber toute partie des sites NovaRHome ou tout serveur, réseau informatique ou base de données connecté aux sites NovaRHome

Restrictions de compte

Votre compte peut être restreint ou résilié pour quelque raison que ce soit, à notre entière discrétion. Sauf disposition légale contraire, nous pouvons, à tout moment et sans préavis : (1) modifier, suspendre ou interrompre les sites NovaRHome, en tout ou en partie, et (2) modifier ou supprimer les frais d'utilisation des services, fonctionnalités ou contenus disponibles sur les sites NovaRHome.
  1. Produits et services

Disponibilité et description du produit

NovaRHome propose des appareils électroménagers et des équipements haut de gamme et intelligents pour la maison, le jardin, le garage et le bureau. Nos produits incarnent notre philosophie : « Raffinement fiable, luxe léger ». Nous avons tout mis en œuvre pour présenter nos produits avec la plus grande précision possible, y compris les couleurs et les designs. Cependant, nous ne pouvons garantir que l'écran de votre appareil représentera fidèlement nos produits.

Quantités et régions limitées

Conformément à notre engagement envers la qualité et la satisfaction client, nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas et limiter les quantités de produits disponibles à l'achat. Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.

Attentes en matière de qualité des produits

Bien que nous nous efforcions de fournir des produits fiables et raffinés qui répondent à nos normes de qualité élevées, nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services ou informations obtenus via notre service répondra à toutes vos attentes ou que toute erreur sera nécessairement corrigée.

Exactitude des informations

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez aux informations présentées sur ce site à vos propres risques.
Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service présentée sur les sites NovaRHome est nulle là où la loi l'interdit.
  1. Commandes et paiements

Passation de commande

En confirmant votre achat lors du paiement, vous acceptez de recevoir et de payer les produits, ainsi que tous les frais d'expédition, de manutention et les taxes applicables. Vous déclarez et garantissez avoir le droit d'utiliser tout mode de paiement que vous nous fournissez.

Acceptation des commandes et facturation

NovaRHome se réserve le droit, sans préavis, de limiter la quantité d'articles achetés par personne, par foyer ou par commande. Nous vous informerons si de telles limites s'appliquent. Pour la plupart des commandes, vous ne serez facturé qu'après expédition.
En nous fournissant des informations de carte de paiement, vous nous autorisez à stocker et à utiliser la carte comme moyen de paiement pour les achats effectués via votre compte NovaRHome, y compris sur les sites et propriétés affiliés à NovaRHome auxquels vous accédez via les informations d'identification de votre compte NovaRHome.

Prix ​​et disponibilité

NovaRHome ne peut confirmer le prix ou la disponibilité d'un article qu'après avoir passé votre commande. La réception d'une confirmation de commande ne constitue pas une acceptation de notre part ni une confirmation d'offre de vente.
Des erreurs de prix ou de disponibilité peuvent survenir sur les sites NovaRHome. NovaRHome se réserve le droit d'annuler toute commande comportant des erreurs de prix ou de disponibilité, sans aucune autre obligation envers vous, même après réception d'une confirmation de commande ou d'un avis d'expédition. NovaRHome peut, à sa discrétion, vous contacter pour obtenir des instructions ou annuler votre commande et vous en informer.

Codes promotionnels

Les codes promotionnels proposés par NovaRHome sont limités et peuvent expirer ou être supprimés avec ou sans préavis. Ils sont nuls là où la loi l'interdit et ne peuvent être vendus ni transférés. Ils ne sont pas monnayables et peuvent être annulés ou modifiés à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'imposer des conditions à l'utilisation de tout code promotionnel.
  1. Expédition et livraison
Les produits seront expédiés à l'adresse que vous aurez indiquée, à condition que cette adresse soit complète et conforme aux restrictions d'expédition figurant sur les sites NovaRHome. Toutes les transactions sont effectuées conformément à un contrat d'expédition et, par conséquent, le risque de perte et la propriété des produits vous sont transférés dès la livraison des produits au transporteur.
NovaRHome fournit des estimations des délais de livraison sur son site web. Il ne s'agit que d'estimations et non de garanties. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits, du temps de traitement et de la destination. Pour plus d'informations sur les modes d'expédition, les délais de livraison et les éventuelles restrictions applicables, veuillez consulter notre page Expédition et livraison.
  1. Retours et remboursements
NovaRHome garantit la qualité de ses produits. Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre achat, veuillez consulter notre politique de retour pour plus d'informations sur l'éligibilité, les délais et les procédures de retour et de remboursement. Cette politique reflète notre engagement envers la satisfaction de nos clients, tout en maintenant des normes équitables et cohérentes.
  1. Contenu et soumissions des utilisateurs

Soumissions des utilisateurs

Lorsque vous soumettez des commentaires, des idées, des retours, des critiques ou tout autre contenu à NovaRHome, vous nous accordez un droit irrévocable, non exclusif et libre de droits d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d'afficher ce contenu dans le monde entier dans tout média, actuellement connu ou développé ultérieurement.

Normes de contenu

Vous vous engagez à ne pas violer les droits de tiers, notamment les droits d'auteur, les marques déposées, la confidentialité ou autres droits personnels ou de propriété, ni à soumettre du contenu diffamatoire, obscène, offensant, menaçant ou contenant des logiciels malveillants ou des virus. Vous ne devez pas utiliser de fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne ni nous induire en erreur, ni induire des tiers en erreur quant à l'origine de vos contributions.

Surveillance du contenu

NovaRHome a le droit, mais non l'obligation, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire ou autrement répréhensible. Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez et de son exactitude.
  1. Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle de NovaRHome

Tout le contenu des sites NovaRHome, y compris les textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de NovaRHome ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Licence limitée

NovaRHome vous accorde une licence limitée, révocable et non transférable vous permettant d'accéder aux sites NovaRHome et de les utiliser à titre personnel. Cette licence n'inclut pas la revente ni l'utilisation commerciale des sites NovaRHome ou de leur contenu ; la collecte et l'utilisation des listes, descriptions ou prix des produits ; toute utilisation dérivée des sites NovaRHome ou de leur contenu ; ni l'utilisation d'outils d'exploration de données, de robots ou d'autres outils similaires de collecte et d'extraction de données.
  1. Liens et services tiers
Les sites NovaRHome peuvent contenir des liens vers des sites web ou services tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par NovaRHome. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites ou services tiers et déclinons toute responsabilité à leur égard.
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  1. Confidentialité et protection des données
Votre vie privée est importante pour nous. Notre Politique de confidentialité, intégrée aux présentes Conditions d'utilisation par référence, explique comment nous collectons, utilisons, protégeons et divulguons vos informations personnelles. En utilisant les sites NovaRHome, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos informations conformément à notre Politique de confidentialité.
  1. Exclusion de garanties

Avis de non-responsabilité général

LES SITES NOVARHOME ET TOUS LES PRODUITS ET SERVICES QUI VOUS SONT LIVRÉS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SITES NOVARHOME SONT (SAUF INDICATION EXPRESSE DE NOTRE PART) FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

Fiabilité du site Web et du service

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs, ni que les résultats obtenus seront exacts ou fiables. Les informations disponibles sur ce site sont fournies à titre indicatif uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Vous utilisez les informations de ce site à vos propres risques.

Informations historiques

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Descriptions des produits

Nous avons tout mis en œuvre pour afficher aussi précisément que possible les couleurs, les caractéristiques, les spécifications et les détails des produits disponibles sur les sites NovaRHome. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude de l'affichage des couleurs, textures ou détails sur votre écran d'ordinateur. Les images des produits sont fournies à titre indicatif uniquement et peuvent différer du produit réel. Nous ne garantissons pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu soient exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs.
  1. Limitation de responsabilité

Limitation générale

EN AUCUN CAS NOVARHOME, SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, ENTREPRENEURS, STAGIAIRES, FOURNISSEURS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN DES SERVICES OU PRODUITS ACQUIS À L'AIDE DU SERVICE, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DE LE SERVICE OU TOUT PRODUIT.

Plafond monétaire de responsabilité

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NOVARHOME ET DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, ENTREPRENEURS, STAGIAIRES, FOURNISSEURS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS DE SERVICE OU À VOTRE UTILISATION DES SITES NOVARHOME NE DÉPASSERA LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LES PRODUITS OU SERVICES ACHETÉS SUR LES SITES NOVARHOME AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT DONNANT LIEU À LA RESPONSABILITÉ, OU CENT DOLLARS (100 $), SELON LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ.

Conduite des tiers

VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE NOVARHOME N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUTE CONDUITE, DISCOURS OU CONTENU FOURNI PAR DES TIERS, Y COMPRIS D'AUTRES UTILISATEURS DES SITES NOVARHOME, OU DE TOUT DOMMAGE POUVANT RÉSULTER D'UNE TELLE CONDUITE, DISCOURS OU CONTENU DE TIERS.

Objectif essentiel

Les limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus constituent des éléments fondamentaux de la négociation entre NOVARHOME et vous. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires ; la limitation susmentionnée peut donc ne pas s'appliquer à votre situation.
  1. Indemnité
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité NovaRHome et sa société mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions de service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
  1. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation. Cette dissociation n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
  1. Exactitude et erreurs du site Web

Erreurs et omissions

Il est possible que des informations sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations dans le service ou sur tout site web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).

Aucune obligation de mise à jour

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations du service ou de tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le service ou sur tout site web associé ne saurait être interprétée comme une modification ou une mise à jour de toutes les informations du service ou de tout site web associé.

Dépendance à l'information

Les informations présentées sur ou via les sites NovaRHome sont mises à disposition uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Vous vous fiez à ces informations à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous accordez à ces informations, que ce soit par vous-même ou par tout autre visiteur des sites NovaRHome, ou par toute personne susceptible d'en prendre connaissance.
  1. Force majeure
NovaRHome ne sera pas responsable de tout manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions d'utilisation lorsque ce manquement résulte d'une cause indépendante de la volonté raisonnable de NovaRHome, y compris, mais sans s'y limiter, une défaillance ou une dégradation mécanique, électronique ou de communication, des cas de force majeure, du terrorisme, une pandémie, une épidémie, des grèves ou autres conflits du travail, des émeutes, des troubles civils, des réglementations gouvernementales ou des catastrophes naturelles.
  1. Résiliation du compte
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si nous déterminons, à notre entière discrétion, que vous avez enfreint une disposition des présentes Conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons une telle violation, nous pouvons résilier le présent contrat à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de toutes les obligations contractées jusqu'à la date de résiliation.

Processus d'annulation de compte

Vous pouvez résilier votre compte NovaRHome à votre discrétion en nous en informant par e-mail, à condition que toutes les commandes en cours au moment de votre demande aient été entièrement honorées. En cas de résiliation :
  1. Vous ne pourrez plus vous connecter en tant qu'utilisateur enregistré
  2. Vous ne pourrez pas consulter l'historique de vos commandes ni suivre vos commandes.
  3. Tout contenu généré par l'utilisateur que vous avez publié peut être supprimé
  4. Les coupons ou promotions non utilisés seront perdus
  5. Vos données personnelles seront traitées conformément à notre politique de confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des données.
Nous traiterons votre demande d'annulation dans les 14 jours calendaires suivant la réception de votre confirmation écrite et vous en informerons par e-mail une fois l'opération terminée.
  1. Loi applicable
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de [JURIDICTION], sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
  1. Modifications des conditions d'utilisation
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web.
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  1. Coordonnées
Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à support@novarhome.com .